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Marques déposées par monsieur JACQUES DAVID
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O.R.L. Arôme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

O.R.L. Arôme
M. JACQUES DAVID

Numéro de dépôt :
4282018
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
O.R.L. Arôme de JACQUES DAVID

Présentation de la marque O.R.L. Arôme

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par monsieur JACQUES DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O.R.L. Arôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur JACQUES DAVID domicilié(e) 107 RUE D'EECKE - 59270 - GODEWAERSVELDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES DAVID domicilié(e) 107 RUE D'EECKE - 59270 - GODEWAERSVELDE - France.

La marque O.R.L. Arôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.R.L. Arôme arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

JACQUES DAVID a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS ET LA VIE , METAGRAMMES , Le point d'acupuncture ne parle pas chinois , Ecole d'Energétique Cohérente


M. JACQUES DAVID - 107 RUE D'EECKE - 59270 - GODEWAERSVELDE - France


M. JACQUES DAVID - 107 RUE D'EECKE - 59270 - GODEWAERSVELDE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux .